Préavis municipaux
2024
Extrait de PV
Rapport de la Commission chargée d'étudier le préavis
Rapport de la Commission des Finances
Rapport de la commission
Extrait de PV
Préavis municipal n° 03/2024
Modification partielle du règlement de Police de Goumoëns - ajout de l'avenant "horaire de début des travaux lors de fortes chaleurs (art.18, al 2)"
Avenant
Extrait de PV
Annexe 1
Annexe 2
Extrait de PV
Rapport 47 OAT
Plan final
Extrait de PV
2023
Préavis municipal n° 06/2023
Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression Ruelle du Pré de la Caille
Rapport de la commission
Rapport de la COFIN
Rapport de la Commission
Rapport de la commission
annexe 1 comptes 2022
annexe 1 comptes 2022
annexe 2 analyse comptes administratifs 2022
Préavis municipal n° 03/2023
Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Rapport de la commission
Rapport de la commission
Préavis municipal n° 01/2023
Relatif au remplacement de la conduite d'eau sous pression et réfection du revêtement bitumineux - chemin des Craux (DP24) - ainsi qu'au remplacement de la conduite d'eau sous pression - chemin Pré de Cure (DP 16)
Rapport de la commission
2022
Annexes préavis 07/2022
Annexe 1 préavis 05/2022
Annexe 2 préavis 05/2022
Préavis municipal n° 04/2022
Demande de crédit pour l'achat d'un tracteur pour le service de voirie
Préavis municipal n° 03/2022
Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Préavis municipal n° 02/2022
Demande d'autorisation pour l'aliénation du bâtiment ECA n° 102 (ancien abattoir communal)
Préavis municipal n° 01/2022
Demande de crédit pour les mesures d'aménagement de sécurité du centre du village et arrêts de bus LHand
